Commune de Frignicourt

Vie Municipale

Conseil Municipal Commissions Délibérations et Procès-Verbaux Budget Intercommunalité
Vie Quotidienne

Etat-Civil La Poste Déchetterie Bibliothèque Municipale Garde d'enfants Restauration Scolaire Transport Scolaire Numéros utiles Salles municipales
Actualités

Actualités
Contact

Contacts Exercice de droit RGPD

PV du 16/04/2026

Accueil / Vie Municipale / Délibérations et Procès-Verbaux / PV du 16/04/2026

02/07/2026

Sous réserve d'approbation par le Conseil Municipal

Pièces jointes

PV 16042026sous réserve.pdf (PDF - 0.34Mo)

Contacts

Commune de Frignicourt

31 rue du Général Leclerc

51300 Frignicourt - FRANCE

+33 3 26 74 15 08

Contact par formulaire

Liens

Formulaire de contact

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact

Contact par email

Votre Nom*

Ce champ est obligatoire

Votre Prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre demande*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : rgpd@cdg51.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Centre de Gestion de la Marne, 11 rue Edmont Buat 51000 Châlons-en-Champagne.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

× ❮ ❯